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Marques déposées par THE GATES RUBBER COMPANY LIMITED (société britannique
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ROYAL SCOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL SCOT
THE GATES RUBBER COMPANY LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
1468094
Date de dépôt :
26/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1998

Présentation de la marque ROYAL SCOT

Déposée le 26 mai 1988 par THE GATES RUBBER COMPANY LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL SCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE GATES RUBBER COMPANY LIMITED (société britannique) domicilié(e) NCR House, 5th Floor, 2 Roseburn Gardens, EDINBURGH EH12 5NJ, Ecosse (Royaume-Uni). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque ROYAL SCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL SCOT est expirée depuis le 26 mai 1998.

THE GATES RUBBER COMPANY LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : TREDAIRE CONTRACT


THE GATES RUBBER COMPANY LIMITED (société britannique) - NCR House, 5th Floor, 2 Roseburn Gardens, EDINBURGH EH12 5NJ, Ecosse (Royaume-Uni). - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Inscription le 1 juillet 1996 - Concession de licence n°203386 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203385 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 1 juillet 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°203384 - Publication au BOPI 1996-07-01

Vêtements, chaussures, chapellerie.